Les catégories
Banner

MENTIONS LEGALES

______________________

 

REALISATION DU SITE

Conception technique et développement : MAITRE EQUIPEMENT

 

Editeur du site

MAITRE EQUIPEMENT

Société par actions simplifiée au capital de 400.000 euros

Siège social : 100 rue Petit, 75019 PARIS 

Immatriculée sous le numéro 310 096 938 RCS PARIS

TVA Intracommunautaire : FR 07 310 096 938

Téléphone : 03 22 78 09 95

 

 

Informations générales

Directeur de publication : Monsieur François FEUILLET

Contact :

MAITRE EQUIPEMENT –  Z.I. LA ROSERAIE– Route de Saint-Quentin – 80100 MONTDIDIER

Téléphone : 03 22 78 09 95 – Télécopie : 03 22 78 82 64

e-mail : contact@maxter-accesoires.com

___________________

HEBERGEMENT DU SITE

Internet FR

402 413 207 000 26 RCS Evry

2 Rue du Chemin des Femmes

91300 MASSY

France 
www.internet-fr.net

______________________

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

 Tous les éléments contenus sur le site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données), ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site, sont la propriété de MAITRE EQUIPEMENT, ou de tiers ayant autorisé MAITRE EQUIPEMENT à les utiliser. Ces éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, du site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits, sont autorisées sous réserve, qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information, et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins, sans autorisation expresse et préalable de MAITRE EQUIPEMENT, est expressément interdite.

______________________

SIGNES DISTINCTIFS

Les noms, les dénominations sociales, les logos, les sigles, les produits et les marques cités sur le site sont la propriété de MAITRE EQUIPEMENT, et/ou sont utilisées par MAITRE EQUIPEMENT avec l’autorisation de leur titulaire. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés, qui n'aurait pas été au préalable autorisée par MAITRE EQUIPEMENT, est strictement interdite.

___________________

CREDIT PHOTOS

Photothèque MAITRE EQUIPEMENT – Fotolia

_____________________

DECLARATION CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès dela CNIL(récépissé n°1676378).

_____________________

DONNEES PERSONNELLES

Voir notre Politique de Confidentialité

_____________________

COOKIES ET VIE PRIVEE

Voir les Informations sur les cookies


______________________

 

GARANTIES ET RESPONSABILITES

Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif. Elles sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. La société MAITRE EQUIPEMENT s'efforce de maintenir ce site à jour. Toutefois, elle n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous, ou toute autre personne qui les recevez, puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, MAITRE EQUIPEMENT ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation, ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.

MAITRE EQUIPEMENT se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment sans préavis.

Les photos et supports multimédias proposés n’ont aucune valeur contractuelle. Ils sont présentés à titre indicatif.

MAITRE EQUIPEMENT rappelle qu'elle ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à www.maxter-accessoires.com, et quant au contenu desdits sites. L'accès à d'autres sites se fera sous votre seule responsabilité, et en aucun cas la société MAITRE EQUIPEMENT ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés. Pour limiter ce type de risque, l'inclusion d'un lien vers www.maxter-accessoires.com à partir d'un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation préalable et expresse de notre part. Cette autorisation pourra à tout moment être retirée par MAITRE EQUIPEMENT, sans que cette dernière ait à justifier sa décision de retrait.